ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : Les films du clan
Siège social : 7 place Franz Liszt 75010 Paris
Adresse web : https://www.lesfilmsduclan.com
Adresse électronique : contact@lesfilmsduclan.com
Forme juridique et capital social : SAS au capital de 91 840 Euros
Numéro de siret : 520 835 604 00031
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75 520 835 604
Directeur de la publication : Reginald de Guillebon
Téléphone : 01 84 79 35 30

 

HÉBERGEMENT

Hébergeur : Société Ligne Web Services (LWS)
Adresse web : https://www.lws.fr
Adresse postale : 10 rue Penthièvre 75008 Paris
Téléphone : 01 77 62 30 03

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du site www.lesfilmsduclan.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lesfilmsduclan.com sont donc invités à s’y référer de manière régulière.
Le site www.lesfilmsduclan.com est normalement accessible sans interruption aux utilisateurs. La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait cependant être engagée en cas d’interruption du service.

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.lesfilmsduclan.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les films du clan s’efforcera de fournir sur le site www.lesfilmsduclan.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, les informations indiquées sur le site www.lesfilmsduclan.com sont non contractuelles, et sont susceptibles d’évoluer. L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des éventuelles omissions, inexactitudes et/ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Les films du clan ne saurait être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site www.lesfilmsduclan.com. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

Le site www.lesfilmsduclan.com et chacun des éléments qui le composent, y compris mais sans limitation les marques, les textes, les images, les graphismes, les logos, les sons, les logiciels, sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle.
Les films du clan détient les droits de reproduction, de représentation et d’utilisation de tous les éléments accessibles sur le site www.lesfilmsduclan.com.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site www.lesfilmsduclan.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
Toute exploitation non autorisée du site www.lesfilmsduclan.com ou de l’un quelconque de ses éléments sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, et le règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016.

A l’occasion de l’utilisation du site www.lesfilmsduclan.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lesfilmsduclan.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Les films du clan pour la bonne marche du site internet.
Les destinataires des données sont Les films du clan.
Les données recueillies sont conservées pour une durée strictement nécessaire à la bonne utilisation du site www.lesfilmsduclan.com.
Conformément aux dispositions de la loi 78)17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.lesfilmsduclan.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, l’éditeur du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et ne saurait engager sa responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.lesfilmsduclan.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : Cliquez sur l’Onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite), puis cliquez sur Options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l’onglet Options. Cliquez sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Décochez pour désactiver les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section Confidentialité, cliquez sur préférences. Dans l’onglet Confidentialité, choisissez de bloquer les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », choisissez de débloquer les cookies.

 

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lesfilmsduclan.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux de Paris, France.